Commune de Mommenheim
  • Commune de Mommenheim
  • home
  • La commune
    Anciens articles Généralités Histoire de la commune Jumelage Patrimoine Projets
  • Vie municipale
    Actes du Conseil Municipal CAH Cimetière Conseil municipal Documenthèque Personnel municipal Salles municipales
  • Démarches
    Elections Emménager à Mommenheim État civil Guide des démarches Inscription périscolaire/scolaire Urbanisme
  • Au quotidien
    Actualités Agenda Contacts utiles Dispositifs sociaux Gestion des déchets Petite enfance, jeunesse, éducation Transport Vie associative Vie économique Vie religieuse
  • Bouger et sortir
    Autour de Mommenheim Marché local Sentier des calvaires Sport et loisirs
  • language

Séance du 14 mai 2024

Accueil / Vie municipale / Actes du Conseil Municipal / Séance du 14 mai 2024

03/05/2024

Pièces jointes

file_download CONVOCATION CM DU MOIS DE MAI 2024_Mardi 14 mai 2024 a 19h30.pdf (PDF - 0.11Mo) file_download DE-01-DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.pdf (PDF - 0.57Mo) file_download DE-02-APPROBATION DU PV D_AVRIL 2024 ET ANNEXION DE LA PRESENTE DELIBERATION AUDIT PV.pdf (PDF - 3.59Mo) file_download DE-03-NOM DE LA PLACE DU VILLAGE.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download DE-04-ACQUISITION DES PARCELLES BOISEES REFERENCEES SECTION 17, n°140-149 ET 162.pdf (PDF - 0.92Mo) file_download DE-05-ADHESION DE LA COMMUNE A L_ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DE LA MAISON ALSACIENNE _ASMA_.pdf (PDF - 0.88Mo) file_download DE-06- AVENANTS RELATIFS A LA RESTAURATION DE LA GRANGE DIMIERE.pdf (PDF - 0.92Mo) file_download DE-07- PROJET D_EXTENSION DE LA PLATEFORME LOGISTIQUE DE LA STE FM LOGISTICS-AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L_EVALUATION ENVIRONNEMENTALE.pdf (PDF - 0.67Mo) file_download DE-08- CONVENTION RELATIVE A L_OPERATION DE MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX DE LA SOCIETE ORANGE-AMENAGEMENT CARREFOUR RUES LIBERTE-VOSGES-TUILERIE.pdf (PDF - 0.36Mo) file_download DE-09-RAPPORT D_ACTIVITE ET NOTE ANNUELLE RELATIVE AUX REDEVANCES 2023 DE L_AGENCE DE L_EAU RHIN-MEUSE.pdf (PDF - 0.39Mo) file_download Certificat en ligne FM Logistique.pdf (PDF - 0.36Mo) file_download PV_CM_MAI 2024.pdf (PDF - 1.17Mo)
×

Contacts

Mairie de Mommenheim

22 rue Général de Gaulle

67670 Mommenheim - FRANCE

+33 3 88 51 62 05

mairie@mommenheim.fr

Accueil au public :
Lundi, mercredi, vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h
Mardi de 8h à 12h et de 13h30 à 18h30
Jeudi de 8h à 12h

Liens

Service public Communauté d'Agglomération de Haguenau Député de la circonscription de Mommenheim Collectivité Européenne d'Alsace Région Grand est

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes