Commune de Mommenheim
  • Commune de Mommenheim
  • home
  • La commune
    Anciens articles Généralités Histoire de la commune Jumelage Patrimoine Projets
  • Vie municipale
    Actes du Conseil Municipal CAH Cimetière Conseil municipal Documenthèque Personnel municipal Salles municipales
  • Démarches
    Elections Emménager à Mommenheim État civil Guide des démarches Inscription périscolaire/scolaire Urbanisme
  • Au quotidien
    Actualités Agenda Contacts utiles Dispositifs sociaux Gestion des déchets Petite enfance, jeunesse, éducation Transport Vie associative Vie économique Vie religieuse
  • Bouger et sortir
    Autour de Mommenheim Marché local Sentier des calvaires Sport et loisirs
  • language

Séance du 12 décembre

Accueil / Vie municipale / Actes du Conseil Municipal / Séance du 12 décembre

07/12/2023

Pièces jointes

file_download CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 12_12_2023_Mardi 12 decembre 2023 a 19h00.pdf (PDF - 0.10Mo) file_download DE_01_DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.pdf (PDF - 0.58Mo) file_download DE_02_ADOPTION DU PV DU CM DU 14 NOVEMBRE 2023.pdf (PDF - 0.59Mo) file_download DE_03_ACQUISITION D_UNE BACHE DE TOIT POUR CLUB-HOUSE DU CLUB DE FOOTBALL.pdf (PDF - 0.43Mo) file_download DE_04_LIMITATION DE LA VITESSE DE CIRCULATION A 40 KMH DANS L AGGLOMERATION HORS ZONE DE RENCONTRE 20KMH ET ZONES A 30 KMH.pdf (PDF - 0.44Mo) file_download DE_05_CONSTITUTION DE SERVITUDES AVEC STRASBOURG ELECTRICITE RESEAUX.pdf (PDF - 0.64Mo) file_download DE_06_BUDGET PRIMITIF-DECISION MODIFICATIVE N 1 ECRITURE D ORDRE BUDGETAIRE CHAPITRE 041-COMPTES 2131-238-ACOMPTE OPERATION RESTAURATION DU FOYER SAINT-MAURICE.pdf (PDF - 0.56Mo) file_download DE_07_AUTORISATION DE LIQUIDATION DE DEPENSES D INVESTISSEMENT.pdf (PDF - 0.76Mo) file_download DE_08_TARIFS 2024 DES TRAVAUX REALISES PAR LA COMMUNE POUR LE COMPTE DE TIERS.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download DE_09_ CONVENTION DE SOUTIEN COMMUNES ET GROUPEMENTS COMMUNAUX POUR LA LUTTE CONTRE LES DECHETS ABANDONNES DIFFUS.pdf (PDF - 0.79Mo) file_download DE_10_ RAPPORT ANNUEL DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE-ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ET DE LA FAMILLE SPL-AJEF.pdf (PDF - 0.67Mo) file_download PV DU CM DE DECEMBRE 2023.pdf (PDF - 1.19Mo)
×

Contacts

Mairie de Mommenheim

22 rue Général de Gaulle

67670 Mommenheim - FRANCE

+33 3 88 51 62 05

mairie@mommenheim.fr

Accueil au public :
Lundi, mercredi, vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h
Mardi de 8h à 12h et de 13h30 à 18h30
Jeudi de 8h à 12h

Liens

Communauté d'Agglomération de Haguenau Service public Collectivité Européenne d'Alsace Région Grand est Député de la circonscription de Mommenheim

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes