Anciens articles Généralités Histoire de la commune Jumelage Patrimoine Projets

Actes du Conseil Municipal CAH Cimetière Conseil municipal Documenthèque Personnel municipal Salles municipales

Elections Emménager à Mommenheim État civil Guide des démarches Inscription périscolaire/scolaire Urbanisme

Actualités Agenda Contacts utiles Dispositifs sociaux Gestion des déchets Petite enfance, jeunesse, éducation Transport Vie associative Vie économique Vie religieuse

Bouger et sortir

Autour de Mommenheim Marché local Sentier des calvaires Sport et loisirs

Procès verbal de la réunion du 15 avril 2014

Accueil / Vie municipale / Actes du Conseil Municipal / Procès verbal de la réunion du 15 avril 2014

15/04/2014

Pièces jointes

Procès verbal de la réunion du 15 avril 2014.pdf (PDF - 0.16Mo)

×

Contacts

Mairie de Mommenheim

22 rue Général de Gaulle

67670 Mommenheim - FRANCE

+33 3 88 51 62 05

mairie@mommenheim.fr

Accueil au public :
Lundi, mercredi, vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h
Mardi de 8h à 12h et de 13h30 à 18h30
Jeudi de 8h à 12h

Liens

Service public Député de la circonscription de Mommenheim Communauté d'Agglomération de Haguenau Région Grand est Collectivité Européenne d'Alsace

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes